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Version du 5 septembre 2026.

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Le site est édité par :

[Nom Prénom] - EI
Entrepreneur individuel
Nom commercial : AOclair
[Adresse]
SIREN : []
Email : contact@aoclair.fr

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Directeur de la publication

[Nom Prénom], en qualité d'entrepreneur individuel.

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

Le service de messagerie professionnelle associé au domaine est également fourni par OVH SAS, sur sa plateforme Zimbra.

Activité et clientèle

AOclair fournit des prestations d'analyse de dossiers de consultation aux marchés publics. Le service s'adresse exclusivement à des clients professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Il n'est pas ouvert aux particuliers.

L'activité étant strictement interentreprises, aucun dispositif de médiation de la consommation n'est applicable et aucun médiateur n'a à être désigné. Les modalités de résolution des différends figurent à l'article 15 des conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site - textes, structure, gabarits de rapports, illustrations et code - est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les livrables remis à un client font l'objet d'un droit d'usage défini à l'article 10 des conditions générales de vente. L'éditeur conserve la propriété de sa méthodologie, de ses gabarits et de ses outils internes.

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Documents contractuels

Les conditions générales de vente et la politique de confidentialité font partie intégrante des conditions applicables à toute commande.